V-1.3, r. 0.1 - Règlement autorisant la circulation de certains véhicules hors route sur des chemins dont la gestion relève du ministre des Transports

Article 2 Versions de la disposition

2021-12-01

2. Les motoneiges sont autorisées à circuler sur les chemins ou les parties de chemins suivants:

1°  dans la Ville d’Amqui (07047):

a)  sur une partie de la route Soucy (995428‑01‑000), partant du chaînage 0 + 000 sur une longueur de 2 416 m jusqu’au chaînage 2 + 416;

b)  sur une partie de la route Labrie (95430‑01‑020), partant du chaînage 0 + 031 sur une longueur de 1 617 m jusqu’au chaînage 1 + 648.

A.M. 2021-23, a. 2.

Non en vigueur

En vig.: 2021-12-01

2. Les motoneiges sont autorisées à circuler sur les chemins ou les parties de chemins suivants:

1°  dans la Ville d’Amqui (07047):

a)  sur une partie de la route Soucy (995428‑01‑000), partant du chaînage 0 + 000 sur une longueur de 2 416 m jusqu’au chaînage 2 + 416;

b)  sur une partie de la route Labrie (95430‑01‑020), partant du chaînage 0 + 031 sur une longueur de 1 617 m jusqu’au chaînage 1 + 648.

A.M. 2021-23, a. 2.